L'identitovigilance

03Le contrôle de l'identité avant un acte à risque

3.1 Principe général

Le contrôle d'identité doit être actif (le professionnel demande au patient de décliner son identité) et non passif (regarder l'étiquette sans demander confirmation).

Méthode recommandée :

1. Demander au patient de décliner lui-même son nom, son prénom et sa date de naissance : « Pouvez-vous me dire votre nom, votre prénom et votre date de naissance ? »
2. Vérifier la concordance avec le bracelet d'identification ET le dossier patient.
3. En cas de discordance : ne pas réaliser l'acte et contacter le cadre de santé ou l'équipe administrative pour régularisation.

3.2 Les actes à risque nécessitant un contrôle d'identité systématique

La HAS identifie plusieurs situations où le contrôle d'identité est obligatoire avant tout acte :

• Administration médicamenteuse.
• Transfusion sanguine (contrôle ultime au lit du patient, obligatoire et formalisé).
• Acte chirurgical (check-list « Sécurité du patient au bloc opératoire »).
• Prélèvements biologiques (étiquetage au lit du patient, en présence du patient).
• Actes d'imagerie diagnostique (radiologie, scanner, IRM).
• Examen endoscopique.
• Chimiothérapie.

3.3 Le bracelet d'identification

Le bracelet d'identification est le support physique de l'identité du patient en établissement de santé. Il doit être :

• Posé dès l'admission.
• Mentionner au minimum le nom de naissance, le premier prénom et la date de naissance.
• Résistant à l'eau et lisible.
• Vérifié à chaque acte à risque : la vérification du bracelet ne dispense pas de demander au patient de décliner son identité si le patient est capable de communiquer.

À retenir

En pratique : en cas de doute sur la lisibilité ou l'intégrité du bracelet, le remplacer immédiatement. Un bracelet illisible ou absent est un risque d'erreur d'identité.

04Situations particulières

4.1 Patient non communicant ou inconscient

Lorsque le patient ne peut pas décliner son identité :

• Contrôle croisé entre le bracelet et le dossier patient.
• Si possible, confirmation par un proche (sous réserve de la réglementation sur la confidentialité).
• Procédure institutionnelle d'identification des patients non communicants (souvent mentionnée dans le règlement intérieur ou le guide d'identitovigilance de l'établissement).

4.2 Patient inconnu à l'admission (urgences)

Lorsque l'identité est inconnue à l'admission (patient sans pièce d'identité, inconscient) :

• Attribution d'une identité provisoire selon une nomenclature standardisée (ex. : « X Inconnu, né le 01/01/AAAA ») pour permettre la traçabilité des soins.
• Régularisation de l'identité dès que possible.

4.3 Homonymes

Deux patients homonymes dans le même service ou le même établissement constituent une situation à très haut risque. Les mesures à prendre incluent :

• Signalement informatique du doublon.
• Vérification renforcée avant chaque acte.
• Alerte visuelle sur les dossiers et les armoires de médicaments.

05La cellule d'identitovigilance

• Gérer les doublons et les erreurs d'identité dans le système d'information.
• Recevoir et analyser les signalements d'erreurs d'identité.
• Former et sensibiliser les professionnels.
• Mettre à jour les procédures internes.

Vocabulaire essentiel

• IdentitovigilanceEnsemble des mesures garantissant l'identification fiable du patient tout au long de sa prise en charge.
• Traits stricts d'identitéLes cinq éléments de référence (nom de naissance, premier prénom de naissance, date de naissance, sexe, lieu de naissance) ; avec le matricule INS, ils forment l'identité INS.
• INSIdentité nationale de santé, référentiel national d'identification du patient fondé sur le NIR (numéro de sécurité sociale).
• NIRNuméro d'inscription au répertoire (numéro de sécurité sociale), identifiant unique de chaque personne en France.
• Contrôle actifDemande orale faite au patient de décliner lui-même son identité, puis vérification sur le bracelet et le dossier.
• Bracelet d'identificationSupport physique de l'identité du patient, posé dès l'admission.
• DoublonDeux dossiers patients différents créés pour la même personne dans le système d'information.
• Identité provisoireIdentité attribuée à un patient inconnu à l'admission pour permettre la traçabilité.
• Cellule d'identitovigilanceStructure institutionnelle chargée de la gestion et de l'amélioration de l'identification des patients.

Points clés à retenir

1. L'identitovigilance vise à garantir que chaque soin est réalisé sur le bon patient : c'est le premier maillon de la sécurité des soins.
2. Les cinq traits stricts d'identité sont : nom de naissance, premier prénom de naissance, date de naissance, sexe et lieu de naissance. Complétés par le matricule INS (fondé sur le NIR), ils forment l'identité INS. Le numéro de chambre n'est jamais un identifiant.
3. Le contrôle d'identité doit être actif : demander au patient de décliner lui-même son nom, prénom et date de naissance, puis vérifier sur le bracelet et le dossier.
4. Le contrôle d'identité est obligatoire avant toute administration médicamenteuse, toute transfusion, tout prélèvement biologique et tout acte invasif.
5. Le bracelet d'identification est un outil essentiel, mais ne dispense pas du contrôle actif chez le patient communicant.
6. Tout doublon ou erreur d'identité doit être signalé à la cellule d'identitovigilance pour correction dans le système d'information.

Pièges fréquents

1. Demander « Vous êtes bien M. Martin ? » au lieu de « Pouvez-vous me dire votre nom ? ». La question fermée permet au patient de répondre « oui » par acquiescement sans vérifier. La question ouverte est la seule méthode fiable.
2. Utiliser le numéro de chambre ou de lit comme identifiant : un patient peut être déplacé entre sa prise en charge et l'administration. Le numéro de chambre n'est jamais un trait d'identité fiable.
3. Ne pas contrôler l'identité parce qu'on « connaît » le patient : les erreurs d'identité surviennent précisément dans les services où les professionnels pensent connaître leurs patients. La règle s'applique toujours, sans exception.
4. Confondre nom d'usage et nom de naissance : une femme mariée peut avoir un nom d'usage différent de son nom de naissance. Le trait strict est le nom de naissance.
5. Oublier de contrôler l'identité lors des prélèvements biologiques : étiqueter une prise de sang sans vérifier l'identité du patient en sa présence est une source fréquente d'erreur de dossier biologique.
6. Ne pas signaler un doublon de dossier : un doublon non corrigé peut conduire à des informations médicales incomplètes et à des erreurs de soins répétées.

Q&R pour le tuteur IA

Q : Quels sont les traits stricts d'identité selon le Référentiel national d'identitovigilance (RNIV) ? R : Les cinq traits stricts sont : le nom de naissance (jamais le nom d'usage seul), le premier prénom de naissance, la date de naissance, le sexe et le lieu de naissance (commune et département, ou pays pour les personnes nées à l'étranger). Ils sont complétés par le matricule INS (Identité nationale de santé, fondé sur le NIR), qui est l'identifiant national de référence sans être lui-même un trait strict. Ensemble, ils permettent d'identifier un patient de façon fiable dans le système de soins.

Q : Que faire si deux patients portent le même nom et le même prénom dans le même service ? R : La présence de deux patients homonymes dans le même service est une situation à très haut risque. Les mesures à prendre sont : signaler le doublon dans le système d'information, renforcer la vérification de l'identité complète (date de naissance, lieu de naissance, numéro INS) avant chaque acte, alerter l'équipe et apposer une signalétique visible sur les dossiers et les armoires de médicaments. Ne jamais se fier au seul nom ou prénom dans ce contexte.

Q : Que faire si un patient ne peut pas décliner son identité (coma, aphonie, confusion sévère) ? R : Pour les patients non communicants, le contrôle d'identité repose sur la vérification croisée entre le bracelet d'identification et le dossier patient. Si le bracelet est absent ou illisible, il faut le remplacer immédiatement avant tout acte. En cas d'incertitude persistante, ne pas réaliser l'acte et contacter le cadre de santé pour appliquer la procédure institutionnelle de gestion des patients non communicants.