Études sup
DCG

DCG UE10 : Cadre normatif et actifs

Comptabilité approfondie, UE 10 du DCG (programme 2025) : PCG et IFRS, immobilisations corporelles et incorporelles, amortissements et dérogatoires, dépréciations, composants, crédit-bail, stocks et titres, avec cas de contrôle.

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Sources de cours du Kit

01

Le PCG dans le contexte de la normalisation internationale : normalisateurs, principes, référentiels

À retenir : l' IASB et l' ANC normalisent ; l' AMF contrôle l'information des émetteurs cotés. Le fonctionnement interne composition, procédures de décision, adoption eur

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02

Les actifs : définition, catégories, conditions d'activation et principes d'évaluation

Un actif est un élément identifiable du patrimoine ayant une valeur économique positive pour l'entité, c'est-à-dire un élément qui génère une ressource que l'entité contr

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03

La valeur d'entrée des immobilisations : frais incorporables, options, TVA et réserve de propriété

Les deux options droits de mutation et assimilés d'une part, formation d'autre part sont indépendantes l'une de l'autre et doivent être appliquées avec permanence . Le co

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04

Amortissement comptable, amortissement fiscal et amortissement dérogatoire

Les comptes individuels doivent traduire l'économie réelle amortissement comptable . Mais la déduction fiscale d'un amortissement suppose qu'il soit constaté en comptabil

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05

La dépréciation des immobilisations, son effet sur le plan d'amortissement et la sortie du bien

Si la valeur actuelle ne peut être déterminée pour l'actif isolé, on la détermine pour le groupe d'actifs auquel il appartient. Le test est effectué au moins une fois par

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06

La comptabilisation par composants des immobilisations corporelles

Une immobilisation est souvent un assemblage d'éléments qui n'ont pas la même durée d'utilisation. Le PCG impose de tenir compte de ces différences article 214-9 : Les co

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07

Les sinistres sur immobilisations et sur stocks, la réévaluation libre

La destruction totale incendie, inondation ou le vol met fin à l'immobilisation : elle sort du patrimoine comme lors d'une cession, sans prix de vente mais avec une indem

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08

Les immobilisations incorporelles : recherche et développement, brevets, solutions informatiques, fonds commercial, démantèlement

Les six critères cumulatifs : faisabilité technique pour achever l'actif, intention de l'achever et de l'utiliser ou le vendre, capacité à l'utiliser ou le vendre, avanta

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09

La location-financement : crédit-bail mobilier et immobilier, PCG et IFRS 16

Un établissement de crédit-bail achète un bien et le loue à l' entreprise preneuse contre des redevances , avec une option d'achat au terme du contrat pour une valeur rés

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10

Les stocks : évaluation à l'entrée et à l'inventaire, quotas d'émission, réserve de propriété

Un stock est un actif détenu pour être vendu dans le cours normal de l'activité, en cours de production pour une telle vente, ou consommé dans la production ou la prestat

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11

Les titres : valeur d'entrée, libération, actions gratuites, évaluation à l'inventaire

Dotations : 68662 immobilisations financières et 68665 VMP , compte 6866 ; reprises : 78662 et 78665 , compte 7866 ; ce sont des charges et produits financiers . Les titr

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12

Les obligations, les droits préférentiels de souscription (DPS), les droits d'attribution (DA) et les rachats de titres

Une obligation est un titre de créance : l'entité qui l'acquiert est créancière de l'émetteur nominal remboursable à l'échéance, coupon annuel . Dans ce cours : obligatio

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