Maladies contagieuses, éviction scolaire et prévention en école maternelle
À retenir
Pourquoi c'est au concours : la question « Un enfant a de la fièvre » (0 % de bonnes réponses au CDG44, session 2023) touche directement à ce thème : la fièvre n'est pas, à elle seule, un motif d'éviction réglementaire, mais l'enfant ne doit pas rester en collectivité à la phase aiguë. Le jury attend aussi des réflexes d'hygiène (mains, aération, nettoyage), la bonne attitude face aux poux et à la gastro-entérite, et le respect de la discrétion.
01Les deux références à connaître
- L'arrêté du 3 mai 1989 relatif aux durées et conditions d'éviction et aux mesures de prophylaxie dans les établissements d'enseignement : c'est le texte réglementaire. Sa version consolidée sur Légifrance ne mentionne aucune modification depuis 1989. Il s'applique aussi aux centres de vacances et de loisirs. Il prévoit des mesures pour les malades et pour les sujets au contact.
- Le guide du Haut Conseil de la santé publique (HCSP) de septembre 2012, « Conduites à tenir en cas de maladies infectieuses en collectivité », qui comprend des fiches par maladie. Le HCSP indique lui-même que certaines mesures de l'arrêté de 1989 n'étaient plus adaptées à l'état des connaissances ; son guide, qui s'adresse aux médecins et aux responsables de collectivités, propose des durées actualisées.
Quelques principes du HCSP à retenir :
- Pour toute personne malade (fièvre, vomissements, diarrhée profuse), la fréquentation de la collectivité à la phase aiguë n'est pas souhaitable, même si la maladie ne justifie pas à elle seule une éviction.
- Le retour d'un enfant malade n'est subordonné à une prescription d'antibiotiques que de façon exceptionnelle (coqueluche, streptocoque du groupe A, shigelles). Dans ces cas seulement, la collectivité peut demander la copie de l'ordonnance.
- La collectivité ne peut pas exiger de « certificat de non contagion », que les médecins doivent s'abstenir de rédiger.
- Le médecin traitant peut prolonger l'absence dans l'intérêt de l'enfant malade.
- Côté Éducation nationale, le règlement type départemental (circulaire 2014-088, section 1.3.1) rappelle que, pour une absence, les certificats médicaux ne sont exigibles que pour les maladies contagieuses énumérées dans l'arrêté du 3 mai 1989.
À retenir
En pratique : en cas de doute sur une maladie ou un retour, l'ATSEM ne tranche pas. Elle transmet au directeur, qui s'appuie sur le médecin de l'Éducation nationale, la PMI ou l'autorité sanitaire (l'arrêté de 1989 prévoit que le dépistage et la prophylaxie des sujets au contact sont à l'initiative de l'autorité sanitaire).
02Repères d'éviction pour les maladies courantes
| Maladie | Éviction selon le HCSP (2012) | Rappel de l'arrêté de 1989 |
|---|---|---|
| Angine et scarlatine à streptocoque A | Oui, jusqu'à 2 jours après le début d'un traitement antibiotique efficace | Réadmission sur certificat attestant d'un traitement approprié |
| Coqueluche | Oui, pendant les 3 premiers jours d'antibiothérapie par azithromycine ou les 5 premiers jours pour les autres macrolides | 30 jours à compter du début de la maladie |
| Gale | Oui, jusqu'à 3 jours après un traitement local | Jusqu'à guérison clinique |
| Impétigo | Non si les lésions sont protégées ; oui 72 h après le début du traitement antibiotique si les lésions sont trop étendues et non protégeables | Jusqu'à guérison clinique |
| Rougeole | Oui, 5 jours à partir du début de l'éruption | Jusqu'à guérison clinique |
| Hépatite A | Oui, 10 jours à compter du début de l'ictère | Jusqu'à guérison clinique |
| Teigne | Oui, jusqu'à présentation d'un certificat attestant une consultation et un traitement adapté | Jusqu'à certificat de disparition de l'agent |
| Infection invasive à méningocoque | Hospitalisation du cas | Jusqu'à guérison clinique |
| Varicelle | Non (fréquentation non souhaitable à la phase aiguë) | Jusqu'à guérison clinique |
| Oreillons | Non (fréquentation non souhaitable à la phase aiguë) | Jusqu'à guérison clinique |
| Gastro-entérite virale | Non (fréquentation non souhaitable à la phase aiguë) | Dysenterie : jusqu'à guérison clinique |
| Poux de tête | Non | Pas d'éviction si traitement |
| Grippe, bronchiolite, conjonctivite, syndrome pieds-mains-bouche | Non (fréquentation non souhaitable à la phase aiguë) | Syndrome grippal épidémique : jusqu'à guérison clinique |
Le HCSP prévoit aussi une éviction systématique pour une gastro-entérite à Escherichia coli entérohémorragique.
L'arrêté de 1989 n'ayant pas été formellement abrogé alors que le HCSP propose d'autres durées, un enfant peut être maintenu à la maison plus longtemps que le HCSP ne le recommande si le règlement ou l'autorité sanitaire le décide. Au concours, la logique à retenir est : éviction limitée à un petit nombre de maladies, durée fixée par le médecin ou le texte, pas de certificat de non-contagion exigé, fièvre seule non éligible mais enfant fiévreux invité à rester à la maison.