Principes :
- Les élèves sont .
- Pour déterminer le taux, .
- Si la sortie réunit des élèves de maternelle et d'élémentaire, .
- Le n'est jamais compté dans l'encadrement.
| Effectif d'élèves de maternelle | Adultes minimum |
|---|
| Jusqu'à | , dont l'enseignant de la classe |
| Au-delà de 16 élèves | |
Ce tableau vaut, selon le guide eduscol, , y compris avec nuitée. Selon la lecture usuelle du tableau, 17 à 24 élèves demandent trois adultes ; au-delà, un adulte de plus à chaque tranche de huit : à confirmer avec le directeur ou l'IEN pour les effectifs limites.
Sortie de proximité en maternelle (taux dérogatoire)
L'enseignant, accompagné , peut se rendre avec sa classe, , sur un lieu , pour une durée globale qui . Au-delà de , la présence d'un .
Activités physiques et sportives
Certaines activités (natation, vélo, ski, etc.) exigent des taux , quel que soit le type de sortie (circulaire n° 2017-116 du 6 octobre 2017 et textes sur l'aisance aquatique).
Peuvent participer à l'encadrement : un enseignant, un personnel non enseignant de l'école, un personnel mis à disposition par la collectivité ou la structure d'accueil (l'), un parent d'élève ou un autre bénévole, .
:
- l' : sa mission est centrée sur un élève, il ne participe pas à la surveillance de l'ensemble du groupe ;
- le : il peut participer à la sortie mais ne peut être en position de surveillance ou d'encadrement d'un groupe ;
- le du car.
:
- elle est à part entière, comptée dans le taux si elle est , sous la responsable de la sortie ;
- elle a qui lui est confié, qu'elle ;
- elle les enfants à chaque étape : montée et descente du car, entrée et sortie d'un lieu, début et fin d'une activité ;
- elle : toilettes, change, eau, vêtements adaptés ;
- elle connaît la et l'emplacement de la trousse ;
- elle du groupe sans en informer l'enseignant, et ne laisse un enfant seul avec un tiers inconnu.
- Le transport est assuré par un d'une entreprise inscrite au registre des transporteurs publics, ou par un autre mode prévu par le dossier.
- La est portée par tous les élèves, les encadrants y veillent.
- Les s'appliquent .
- Lorsque le véhicule n'a pas été conçu uniquement pour le transport collectif d'enfants, le nombre de personnes ne dépasse pas le nombre de places assises adultes signalé sur l'attestation d'aménagement.
- Les à la montée et à la descente sont systématiques.
- : il est recommandé de demander aux parents une autorisation écrite permettant d'apporter à l'enfant les soins que nécessite son état. En cas d'urgence, les dispositions appropriées sont prises dans tous les cas.
- : la famille peut y consigner des renseignements ; les éléments confidentiels destinés à un médecin ou le carnet de santé peuvent être remis à l'enseignant .
- : à chaque sortie, l'enseignant dispose d'une trousse dont le contenu est fixé par le protocole national sur l'organisation des soins et des urgences.
- : l'enseignant prend connaissance des PAI pour connaître la procédure d'urgence. , pour agir dès les premiers symptômes. Aucun frais supplémentaire lié à la participation d'un élève à besoins spécifiques ne peut être imputé à sa famille.
- : connaître la liste des aliments à éviter pour le pique-nique ; ne pas échanger de nourriture.
- : une personne de l'équipe doit avoir une formation aux si la structure d'accueil n'a personne de formé.
: liste des enfants et des groupes, numéros utiles, trousse, eau, vêtements, change, vérification des autorisations.
: comptage régulier ; enfants par deux ou en file ; groupe visible ; attention au lieu (eau, route, escaliers) ; respect des consignes de l'enseignant.
:
- Prévenir l'enseignant.
- Recompter, interroger les enfants et les adultes, chercher dans les lieux proches.
- Si l'enfant reste introuvable, sans attendre, et le directeur.
: sécuriser, secourir, alerter le 15 (voir fiche 05), prévenir l'enseignant qui informe le directeur et les parents.
: transmettre à l'enseignant les incidents, laver les mains, ranger la trousse.
Il s'agit d'une sortie de proximité : l'enseignant avec un adulte au minimum suffit. Au-delà de 24 élèves, un adulte supplémentaire est recommandé. Avec l'ATSEM autorisée, la classe est encadrée par deux adultes. Si la sortie n'est pas de proximité (car, journée), les 20 élèves demandent plus d'adultes (tableau).
L'AESH ne compte pas dans le taux d'encadrement, car sa mission est centrée sur un élève.
Le directeur d'école, par écrit, après avoir obtenu l'autorisation écrite du maire. Faux : l'IEN, ou l'enseignant seul.
L'enseignant emporte le PAI et la trousse ; l'ATSEM connaît la conduite à tenir et le groupe de l'enfant, ne donne aucun médicament de sa propre initiative et appelle le 15 si besoin.
Prévenir l'enseignant, recompter, vérifier le car, alerter le 17 ou le 112 si l'enfant n'est pas retrouvé rapidement, prévenir le directeur et les parents.
- Circulaire du 16 juillet 2024, Organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics, NOR MENE2407159C, BO n° 30 du 25 juillet 2024 : https://www.education.gouv.fr/bo/2024/Hebdo30/MENE2407159C
- Eduscol, Guide relatif à l'organisation des sorties et voyages scolaires dans le premier degré (décembre 2025) : https://eduscol.education.gouv.fr/sites/default/files/document/guide-sorties-et-voyages-scolaires-premier-degre-101622.pdf
- Circulaire du 13 juin 2023 (abrogée), NOR MENE2310475C : https://www.education.gouv.fr/bo/2023/Hebdo26/MENE2310475C
- Protocole national sur l'organisation des soins et des urgences dans les écoles (BO hors-série n° 1 du 6 janvier 2000) : https://www.education.gouv.fr/bo/2000/hs1/texte.htm
- Circulaire du 10 février 2021 relative au PAI (BO n° 9 du 4 mars 2021) : https://www.education.gouv.fr/bo/21/Hebdo9/MENE2104832C.htm
- Service-public.gouv.fr, Numéros d'urgence : https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F33954
